Marie-Noëlle Garcia

De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052354713(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 202505/10/2025
De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052180443(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202503/09/2025
De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052001140(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 202530/07/2025
De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000051575782(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 202510/05/2025
De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000051139129(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202506/02/2025
De: Marie-Noëlle Garcia
adjointe d'administration de classe normale
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050454741(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050336716(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 202413/10/2024
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000049331604(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 202428/03/2024
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000048374214(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 202308/11/2023
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000048119515(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 202329/09/2023
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000047888083(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000047308410(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 202315/03/2023
De: Marie-Noëlle Garcia
contractuelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2022-12-30"
JORFTEXT000046751525(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 202217/12/2022
De: GARCIA (Marie-Noëlle, Cécile), épouse QUEREILHAC
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoit CODACCIONI et Frédéric CODACCIONI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000037458162(source JORF)
nomination
03 Octobre 201803/10/2018
De: Marie-Noëlle Garcia
dans l'unité du CNRS n° UPR 8241 - LCC
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)
date_debut="2012-07-14"
DEC122291DR14(source BOCNRS)
cessation de fonction
09 Août 201209/08/2012
De: Marie­Noëlle GARCIA
exerce sa mission
conformément aux articles 4, 4­1 et 4­2 du décret visé ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire visée
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8241
Groupe:
Unité du CNRS n° 8241
date_debut="2010-10-15"
DEC100362DR14(source BOCNRS)
nomination
15 Octobre 201015/10/2010